Mentions légales

Conformément à la Loi sur l’Economie Numérique (LEN),
Loi n°2004-275 pour la confiance dans l’économie numérique,
voici les coordonnées de l’éditeur de ce site web :

MédiaFrance
Marc OLLIVIER
900, chemin de la Chagne
01250 – Saint JUST
FRANCE

Tel : 04 86 573 573.
Tel : 09 74 53 40 33.
E-mail: contact@mediafrance.tv

Siret : 830 549 499 00010
TVA Intracommunautaire : FR03830549499
RCS BOURG EN BRESSE N° 830 549 499
SAS au capital de 110 000€

Directeur de la publication : Marc OLLIVIER

Droit d’auteur

La totalité des éléments du site www.mediafrance.tv notamment les textes, présentations, photographies, arborescences, mises en formes, documents sonores sont sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de Marc OLLIVIER ou de ses partenaires.

A ce titre, leur représentation, reproduction, imbrication, diffusion, rediffusion, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans autorisation expresse et préalable du détenteur de ces droits encourt des peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

En tout état de cause, sur toute copie autorisée, de toute ou partie du contenu du site devra figurer la mention « © Copyright 2008-2018 MédiaFrance, Marc OLLIVIER. Tous droits réservés. »

Liens hypertextes

Il est précisé que l’usage de liens hypertextes peut conduire à la consultation d’autres sites sur lesquels le directeur de la publication ne possède aucun contrôle. En conséquence, le respect des dispositions légales et règlementaires, tant françaises qu’européennes, par ces sites ne peut aucunement être garanti. Par précaution, il est conseillé d’utiliser un logiciel de contrôle parental lors de l’accès à ces sites, afin de restreindre la consultation de sites non conformes aux attentes et en particulier de protéger les mineurs.

Données personnelles

Le présent site est susceptible d’utiliser des cookies et les outils de statistiques peuvent également prendre connaissance de données vous concernant (notamment : adresse i.p., page d’entrée, page de sortie, système d’exploitation utilisé, navigateur utilisé, horaire de consultation…).

Comme outil de statistiques, ce site utilise notamment MédiaFrance Analytics. Il est imposé aux sites utilisant ce service de mentionner un texte type pour les visiteurs, texte qui est inséré dans le paragraphe suivant et entre des guillemets :

« Ce site utilise MédiaFrance Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par MédiaFrance. MédiaFrance Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par MédiaFrance sur des serveurs situés en France, en Suisse et aux Etats-Unis. MédiaFrance utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. MédiaFrance est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de MédiaFrance, y compris notamment l’éditeur de ce site. MédiaFrance ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par MédiaFrance. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par MédiaFrance dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. »

Les informations envoyées par le formulaire de contact sont à destination unique de MédiaFrance et ne seront pas cédées à un tiers.

Déclaration CNIL

Le site www.mediafrance.tv collectant des informations personnelles de ses utilisateurs, a fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la cnil enregistrée sous le numéro de récépissén°1328059.

Liens

Les liens vers le présent site sont autorisés dans la mesure où ils ne portent pas préjudice à son image.

Toute citation du présent site devra faire figurer : le nom du site, sous une des formes suivantes : « MédiaFrance », « MédiaFrance – Production Audiovisuelle et Cinéma », « mediafrance.tv »

l’url de la source : http://www.mediafrance.tv

La pratique du framing ou de l’encapsulage, qui consiste à enfermer des pages du présent site dans un ou plusieurs cadres ou colonnes appartenant à un autre site, est interdite. Est également interdite toute autre technique ou pratique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public, notamment quant à l’origine de l’information.

Afin de limiter les risques de propagation de virus ou d’intrusion, de piratage des données, programmes et fichiers, il est conseillé d’utiliser un antivirus, un antispyware et un pare-feu.

Formulaire de contact

Les informations collectées lors de la saisie du ou des formulaires de CONTACT sont indispensables pour l’envoi du message à destination de MédiaFrance uniquement.

E-mail : contact@mediafrance.tv

Suggestion et information

Il est possible de transmettre vos suggestions et informations au webmaster de ce site.

Responsabilité

Aucune responsabilité ne peut être encourue à l’encontre du directeur de la publication du présent site suite à l’usage des informations contenues sur ces sites. Il est précisé que l’usage de liens hypertextes peut conduire à la consultation d’autres sites sur lesquels le directeur de la publication ne possède aucun contrôle. Les utilisateurs sont invités à vérifier l’exactitude des informations et références contenues sur ces sites, ainsi que leur date de mise en ligne ou de mise à jour.

Interviews

Les points de vue ou opinions exprimés dans les interviews et commentaires sont ceux des intervenants et ne représentent pas nécessairement les points de vue ou opinions de MédiaFrance, de sa société-mère, de ses filiales, de ses dirigeants ou de ses employés.